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Marques déposées par Comité Professionnel de Développement de l'Horlogerie (C.P.D.H
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TEMPS ET EVENEMENTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEMPS ET EVENEMENTS
Comité Professionnel de Développement de l'Horlogerie (C.P.D.H.)

Numéro de dépôt :
1680574
Date de dépôt :
15/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2001

Présentation de la marque TEMPS ET EVENEMENTS

Déposée le 15 juillet 1991 par Comité Professionnel de Développement de l'Horlogerie (C.P.D.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEMPS ET EVENEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Comité Professionnel de Développement de l'Horlogerie (C.P.D.H.), domicilié(e) 33, Rue de Lisbonne, 75008 PARIS - France.

La marque TEMPS ET EVENEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMPS ET EVENEMENTS est expirée depuis le 15 juillet 2001.

Comité Professionnel de Développement de l'Horlogerie (C.P.D.H a également déposé les autres marques suivantes : LA NUIT DE L'HORLOGERIE , ECOSTAT , CADRAN D'OR , LES CREATEURS DE L'HORLOGERIE DE CARACTERE , L'ACADEMIE DES CHEVALIERS DE L'HEURE , DONNEZ DU TEMPS , L'ACADEMIE DES CHEVALIERS DE L'HEURE , MONTRE EMOI , LES CADRANS D'OR , LES CHEVALIERS DE L'HEURE


Comité Professionnel de Développement de l'Horlogerie (C.P.D.H.) - 33, Rue de Lisbonne, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, et instruments chronométriques.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.